Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIT O BUS
VITRE COMMUNAUTE, COLLECTIVITE LOCALE

Numéro de dépôt :
4371773
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2027
VIT O BUS de VITRE COMMUNAUTE

Présentation de la marque VIT O BUS

Déposée le 8 juin 2017 par la société VITRE COMMUNAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIT O BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société VITRE COMMUNAUTE domicilié(e) 16 BIS BD DES ROCHERS, BP 20613 - 35506 - VITRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 039 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITRE COMMUNAUTE, M. TRAVERS THIERRY domicilié(e) 16 BOULEVARD DES ROCHERS, BP 20613 - 35506 - VITRE - France.

La marque VIT O BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIT O BUS arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

VITRE COMMUNAUTE a également déposé les autres marques suivantes : LES FANFARFELUES , LES FOURCHETTES DE L'OUEST , TECH INN' VITRE Salon des Usages Numériques de Vitré Communauté


VITRE COMMUNAUTE, COLLECTIVITE LOCALE - 16 BIS BD DES ROCHERS, BP 20613 - 35506 - VITRE CEDEX - France - SIREN 200039022


VITRE COMMUNAUTE, M. TRAVERS THIERRY - 16 BOULEVARD DES ROCHERS, BP 20613 - 35506 - VITRE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport.